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Marques déposées par monsieur Pierre Alexis Alet
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Pierre Alexis Alet, Agissant pour le compte de la société "DRM" en cours de formation
M. Jérémy Amar, Agissant pour le compte de la société "DRM" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4217712
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de Pierre Alexis Alet

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par monsieur Pierre Alexis Alet et monsieur Jérémy Amar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur Pierre Alexis Alet domicilié(e) 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France et monsieur Jérémy Amar domicilié(e) 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Alexis Alet domicilié(e) 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Pierre Alexis Alet a également déposé les autres marques suivantes : Off


M. Pierre Alexis Alet, Agissant pour le compte de la société "DRM" en cours de formation - 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France

M. Jérémy Amar, Agissant pour le compte de la société "DRM" en cours de formation - 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France


M. Pierre Alexis Alet - 199 rue de Fontenay - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677082 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.